Article 10. Les opposants à cette utilisation ont fait valoir, eux aussi, plusieurs arguments. 196 Aucune révision de la Constitution ne peut être engagée ni poursuivie en temps de guerre ou lorsque les Chambres se trouvent empêchées de se réunir librement sur le territoire fédéral. En revanche, non seulement il est compétent pour les propositions de lois « parlementaro-populaires » (un cinquième des membres du parlement soutenus par un dixième des électeurs), mais sa saisine est même obligatoire, au même titre que pour les lois organiques ou les règlements des assemblées, sur le fondement de l'article 61 de la Constitution. Droit constitutionnel. The circumstances of that vote were quite specific. Indexer des images et définir des méta-données. Le résultat est favorable au "oui" dans une proportion de près de 74,99% des suffrages exprimés. », — Article 11 de la Constitution (version d'origine)[5].  | Informations Dans ce contexte, si De Gaulle a utilisé l'article 11 et non le 89 c'est parce qu'il ne nécessite pas un accord préalable du Parlement (alors que le 89 si). Featuring Michel ... international en cause ne peut intervenir qu'après révision de la Constitution. Depuis la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 de modernisation de la Vème République, l’article 11 de la constitution prévoit aussi que l’initiative d’un tel référendum peut être organisée à l’initiative d’un cinquième des membres du parlement soutenu par un dixième … Les jeux de lettre français sont : Copyright © 2000-2016 sensagent : Encyclopédie en ligne, Thesaurus, dictionnaire de définitions et plus. Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet ou de la proposition de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation. En période de concordance, l'Assemblée nationale, le Premier ministre et son gouvernement ainsi que le président de la République sont du même bord politique : le président de la République exerce alors une autorité importante qui limite l'exercice des … L'emploi par le général de Gaulle de la procédure de l'article 11 pour opérer une révision de la Constitution, par voie référendaire, en 1962, a lancé un vif débat sur la constitutionnalité de ce choix. V. Des rapports entre le Parlement et le Gouvernement : VI. Il définit la procédure de référendum législatif. En ce sens, les politiques ne pouvaient pas contrer sa décision, seul le peuple le pouvait. - Le projet de loi annexé au présent décret sera soumis au référendum le 8 avril 1962 conformément aux dispositions de l'article 11 de la Constitution. Tout d'abord, en 1962, le général de Gaulle engage une révision constitutionnelle modifiant l'article 6 de la Constitution afin de prévoir l'élection du Président de la République au Vous avez dit « référendum d’initiative populaire » ? Le service web Alexandria est motorisé par Memodata pour faciliter les recherches sur Ebay. 2° Une utilisation abusive du référendum : le recours à l'article 11 de la constitution A deux reprises, le général de Gaulle a eu recours à l'article 11 de la Constitution pour réviser la Constitution (1962 et 1969) Le recours à cet article, plutot que l'article 89, s'explique par … L'utilisation de l'article 11 de la Constitution Il faut noter l’utilisation faite, par le général de Gaulle, de l’article 11 de la Constitution qui permet au président de la République de soumettre à référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics :. La loi constitutionnelle du 4 août 1995 a ajouté la possibilité de faire appel au référendum pour des réformes relatives « à la politique économique ou sociale de la Nation et aux services publics qui y concourent », ainsi que l'obligation, lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, de faire une déclaration suivie d'un débat devant chaque assemblée. En effet, l'unique article prévoyant explicitement la révision de la Constitution était l'article 89. Astuce: parcourir les champs sémantiques du dictionnaire analogique en plusieurs langues pour mieux apprendre avec sensagent. Jouer, Dictionnaire de la langue françaisePrincipales Références. De Gaulle et la constitution de la Ve République 1969 : De Gaulle, référendum et démission Article Biographie de Michel Debré Afficher plus Polémique Article 11 De La Constitution Page 3 sur 50 - Environ 500 essais Commentaire combiné la coutume ... mais de l'institution et des moeurs». », — Article 11 de la Constitution (version d'origine)[4]. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet de loi, le Président de la République le promulgue dans le délai prévu à l'article précédent. Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Seulement, en 1962, de Gaulle décide de recourir à l'article 11 pour modifier la Constitution. Cependant, si le contrôle est obligatoire, il n'est jamais automatique, puisqu'il faut une saisine ; le Conseil constitutionnel ne peut s'auto-saisir que dans l'hypothèse où l'utilisation de l'article 16 de la Constitution durerait plus de soixante jours. Obtenir des informations en XML pour filtrer le meilleur contenu. La modification constitutionnelle de 2008 a étendu le domaine du référendum aux questions d'ordre environnemental. Commentaire de l'article 11 de la Constitution Commentaire d'article en droit constitutionnel . L'utilisation de l'article 11 avait en fait pour but de contourner le Parlement dans la procédure, celui-ci ne trouvant son intérêt dans aucune des deux révisions, au-delà des clivages politiques : la révision de 1962 faisait élire le président de la République au suffrage direct, ce qui lui donnait une légitimité considérable face au Parlement, et celle de 1969 réduisait considérablement les pouvoirs du Sénat. Les jeux de lettres anagramme, mot-croisé, joker, Lettris et Boggle sont proposés par Memodata. It may not have been reviewed by professional editors (see full disclaimer), Toutes les traductions de Article 11 de la Constitution de la cinquième République française, dictionnaire et traducteur pour sites web. Le débat sur la possibilité d'utiliser l'article 11 pour réviser la Constitution n'est, aujourd'hui encore, pas clos chez les juristes. Considérant que la Constitution elle-même entrait dans ce domaine, il a décidé de proposer la révision de la Constitution sur le fondement de cet article. « Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, comportant approbation d'un accord de la Communauté ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions. le président de la République, sur proposition du gouvernement ou du Parlement, peut décider de la tenue d'un référendum (procédure présente dès l'origine de la Constitution de 1958) ; Le général de Gaulle s'est penché sur le domaine d'application de l'article 11, à savoir l'organisation des pouvoirs publics. Cette initiative prend la forme d’une proposition de loi et ne peut avoir pour objet l’abrogation d’une disposition législative promulguée depuis moins d’un an. Il définit la procédure de référendum législatif. Université. Les conditions de fond sont mentionnées à l'article 11 de la constitution, en 1962 : organisation des pouvoirs publics, tout comme en _ Le respect du principe de la démocratie En ayant recours au référendum De Gaulle considérait que c'était au peuple de s'exprimer, il appliquait ainsi le principe de souveraineté nationale. Les lettres doivent être adjacentes et les mots les plus longs sont les meilleurs. L'article 11 de la Constitution de la Cinquième République française fait partie du titre II, qui concerne le président de la République française. Afin de justifier l'utilisation de l'article 11, le général de Gaulle s'est penché sur le domaine d'application de ce dernier, à savoir l'organisation des pouvoirs publics. En 1958, il élabore lui-même l’avant projet de Constitution de la Ve République. Le général de Gaulle s'est penché sur le domaine d'application de l'article 11, à savoir l'organisation des pouvoirs publics. Matière. Il est aussi possible de jouer avec la grille de 25 cases. « Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la Nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions. Le référendum législatif pouvait porter à l'origine sur des questions relatives à l'organisation des pouvoirs publics ou à la ratification de traités importants. Les conditions de sa présentation et celles dans lesquelles le Conseil constitutionnel contrôle le respect des dispositions de l’alinéa précédent sont déterminées par une loi organique. L’article 11 de la Constitution du 4 octobre 1958 introduit l’une des innovations de la Vème République : la possibilité pour le Président de la République de soumettre certains projets de loi au référendum populaire. Les cookies nous aident à fournir les services. Le Conseil économique, social et environnemental : XIII. Si la proposition de loi n’a pas été examinée par les deux assemblées dans un délai fixé par la loi organique, le Président de la République la soumet au référendum. Art. De Gaulle devant le Comité consultatif constitutionnel, 8 août 1958. C'est ce qui a permis au Général DE GAULLE de faire élire le président au suffrage universel direct le 6 novembre 1962. Louis Favoreu, Patrick Gaia, Richard Ghevontian, Ferdinand Mélin-Soucramanien, André Roux, Eric Oliva, Loïc Philip, Article 61 de la Constitution de la Cinquième République française, Article 11 de la Constitution (version en vigueur), Article 11 de la Constitution (version d'origine), Article 11 de la Constitution (version modifiée par la loi constitutionnelle du 4 août 1995), référendum d'initiative minoritaire partagée, Référendum d'initiative partagée sur les aéroports de Paris. LA fenêtre fournit des explications et des traductions contextuelles, c'est-à-dire sans obliger votre visiteur à quitter votre page web ! En effet, l'article 11 dispose que le Président de la République peut proposer au pays, par voie de référendum, « tout projet de loi » concernant ce point.  | Privacy policy The motion was filed on October 2, after General de Gaulle on 30 September announced a referendum (in accordance with Article 11 of the Constitution) to organize the election of the President of the Republic by direct suffrage. Si la proposition de loi n’a pas été examinée par les deux assemblées dans un délai fixé par la loi organique, le Président de la République la soumet au référendum. Les opposants à cette utilisation ont fait valoir, principalement, que le titre XIV de la Constitution, intitulé « Révision constitutionnelle », ne contenait que l'unique article 89, et que l'article 85 (aujourd'hui abrogé) prévoyant une procédure de révision mentionnait expressément que cette procédure était dérogatoire à celle de l'article 89, ce que l'article 11 ne précise aucunement. Des traités et accords internationaux : X. « Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, comportant approbation d'un accord de la Communauté ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions. 2017/2018 De Gaulle annonce sa vision d’une Constitution dès le 16 juin 1946 lors du discours de Bayeux. De la francophonie et des accords d'association . Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d'un débat. En savoir plus, Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (, Article 11 de la Constitution de la Cinquième République française, Version actuelle, résultant de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008, Version modifiée par la loi constitutionnelle du 4 août 1995, Contrôle de constitutionnalité des actes pris en vertu de l'article 11, Polémique autour de l'utilisation de l'article 11 en vue d'opérer une révision constitutionnelle, un contenu abusif (raciste, pornographique, diffamatoire), Référendum d’initiative populaire en France, Article 61 de la Constitution de la Cinquième République française, Article 11 de la Constitution (version en vigueur), Article 11 de la Constitution (version d'origine), Article 11 de la Constitution (version modifiée par la loi constitutionnelle du 4 août 1995). Il définit la procédure de référendum législatif. This entry is from Wikipedia, the leading user-contributed encyclopedia. L'emploi par le général de Gaulle de la procédure de l'article 11 pour opérer une révision de la Constitution, en 1962, a lancé un vif débat sur la constitutionnalité de ce choix. Le débat sur la possibilité d'utiliser l'article 11 pour réviser la Constitution n'est pas clos chez les juristes, bien que François Mitterrand, farouche opposant à cette pratique en 1962 et 1969, ait fini par l'approuver après avoir lui-même accédé à la présidence de la République, en déclarant que « l'usage de l'article 11 établi et approuvé par le peuple peut désormais être considéré comme l'une des voies de la révision concurremment avec l'article 89 »[8]. Par deux fois, l'article 11 de la Constitution a été mobilisé pour réviser la Constitution. Un référendum portant sur un objet mentionné au premier alinéa peut être organisé à l’initiative d’un cinquième des membres du Parlement, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales. Ainsi, il est possible de retrouver cette notion de referendum dans le présent article 11 du Titre II de la Constitution Renseignements suite à un email de description de votre projet. Nous contacter ○   Boggle. Participer au concours et enregistrer votre nom dans la liste de meilleurs joueurs ! L'article 11 de la Constitution de la Cinquième République française fait partie du titre II, qui concerne le président de la République française. L'utilisation de l'article 11 avait pour but de contourner le Parlement dans la procédure, celui-ci ne trouvant son intérêt dans aucune des deux révisions, au-delà des clivages politiques : la révision de 1962 faisait élire le président de la République au suffrage direct, ce qui lui donnait une légitimité considérable face au Parlement, et celle de 1969 réduisait considérablement les pouvoirs du Sénat. Ajouter de nouveaux contenus Add à votre site depuis Sensagent par XML.  | Dernières modifications. L’abstention est assez faible, puisqu'elle se limite à un taux de 26,24%. Le référendum législatif pouvait porter à l'origine sur des questions relatives à l'organisation des pouvoirs publics ou à la ratification de traités importants. La modification constitutionnelle de 2008 a étendu le domaine du référendum aux questions d'ordre environnemental. ○   Anagrammes La meilleure citation de Charles De Gaulle préférée des internautes. Elle instaure un système politique à géométrie variable selon que l'on soit en période de concordance des majorités présidentielle et législative ou, au contraire, de cohabitation. Cette initiative prend la forme d’une proposition de loi et ne peut avoir pour objet l’abrogation d’une disposition législative promulguée depuis moins d’un an. Commentaire de l’article 11 de la Constitution L’article 3 de la Constitution actuelle stipule que « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Fixer la signification de chaque méta-donnée (multilingue). Les conditions de sa présentation et celles dans lesquelles le Conseil constitutionnel contrôle le respect des dispositions de l’alinéa précédent sont déterminées par une loi organique. Charles De Gaulle. Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation. Michel Debré appose le sceau de l’Etat sur l’exemplaire original de la Constitution - Le deuxième alinéa de l'article 50 de la Constitution est abrogé et remplacé par la disposition suivante : « Le vote sur la motion de censure a lieu dans les mêmes conditions et les mêmes formes que le scrutin sur la question de confiance. Deux procédures permettent de mener à un référendum législatif : Cette version n'entrera en vigueur qu'après l'adoption par le Parlement de la loi organique qu'elle prévoit[3]. Une fenêtre (pop-into) d'information (contenu principal de Sensagent) est invoquée un double-clic sur n'importe quel mot de votre page web. Dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie : XIV. Bulletin pour le oui au référendum du 28 septembre 1958. Loi constitutionnelle du 6 novembre 1962 Loi constitutionnelle du 6 novembre 1962 Accueil > Constitution Le président de la République, conformément aux dispositions de l’article 11 de la Constitution, a soumis au référendum, Le peuple français, ainsi qu’il ressort de … Université Lumière-Lyon-II. La plupart des définitions du français sont proposées par SenseGates et comportent un approfondissement avec Littré et plusieurs auteurs techniques spécialisés. Tous droits réservés. le Président de la République, sur proposition du gouvernement ou du Parlement, peut décider la tenue du référendum (procédure présente dès l'origine de la Constitution de 1958) ; un cinquième des parlementaires (soit 184 parlementaires sur 920. Il ne faut pas la momifier. La révision constitutionnelle de l'Article 11 de la Constitution Introduction : Une Constitution, comme disait Solon, est bonne pour un peuple et pour un temps. L'article 11 de la Constitution de la cinquième République française fait partie du titre II, qui concerne le Président de la République française. », — Article 11 de la Constitution (version en vigueur)[4]. Il considérait alors que seule la procédure de l'article 89 était valable pour une révision constitutionnelle. Cependant, si le contrôle est obligatoire, il n'est jamais automatique, puisqu'il faut une saisine ; le Conseil constitutionnel ne peut s'auto-saisir que dans l'hypothèse où l'utilisation de l'article 16 de la Constitution durerait plus de soixante jours. Instead, Charles de Gaulle used Article 11 of the Constitution, which allows the Prime Minister, then Georges Pompidou, to request the President to submit to a referendum a bill in certain areas of law, including "the organization of public powers". L'article 11 dit que le Président peut soumettre au référendum « tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics ». Deux procédures permettent de mener à un référendum législatif : Depuis sa décision no 62-20 DC du 6 novembre 1962[8], le Conseil constitutionnel, se fondant sur l'Article 61 de la Constitution de la Cinquième République française, se déclare incompétent pour se prononcer sur la constitutionnalité d'un référendum, puisqu'il s'agit de « l'expression directe de la souveraineté nationale ». « Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la Nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions. En effet, l'unique article prévoyant explicitement la révision de la Constitution était l'article 89. Cette dérogation, en plus de s'attirer l'hostilité des parlementaires, pose la question de la validité juridique de cette procédure.

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